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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Époque moderne
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Textes officiels.
Textes officiels.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1793-1802
1793-1802
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1783-1792
1783-1792
1773-1782
1773-1782
1763-1772
1763-1772
1753-1762
1753-1762
1733-1752
1733-1752
1696-1732
1696-1732
1676-1695
1676-1695