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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon arrêté préfectoral
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Croissant
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Dons et legs.
Dons et legs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Aliénés.
Aliénés.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Belles actions.
Belles actions.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.