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Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Presbytère.
Presbytère.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Textes officiels.
Textes officiels.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1733-1752
1733-1752
1763-1772
1763-1772
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1676-1695
1676-1695
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
Archives modernes
Archives modernes
1696-1732
1696-1732
1753-1762
1753-1762
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Correspondance
Correspondance
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
État civil
État civil
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1813-1822
1813-1822
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