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Archival description
Fonds communal de Curciat-Dongalon agrément
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Production et aides agricoles.

Recensement général de l’agriculture : fiche communale (1980).
Inventaire communal (1979-1980).
Fichier communal, élaboration : fichier communal, fiches individuelles d’exploitations agricoles (1972).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1980-1981).
Prime à la culture du lin et du chanvre, désignation et indemnisation des agents vérificateurs : notifications, mémoires des indemnités (1893-1898) ; récapitulatifs des déclarations (1897-1898).
Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : attribution d’indemnités, listes nominatives, déclarations de situation d’exploitation (1976).
Recensement des élevages « sans sol » : liste (1981).
Exploitations agricoles : demande préalable d’autorisation d’exploiter (1981).
Appellation « volaille de Bresse » : cahier d’enregistrement des producteurs de volailles (1973-1975) ; recensement des producteurs : liste nominative (1958-1965).
Prêt d’un cheval pour les agriculteurs : liste nominative (1942).
Production de verrats : liste (1963).

Chasse et pêche.

Chasse. – Police de la chasse : registres des permis de chasse (1975-1981). Pêche. – Société de pêche Les Amis de Sana la Vive, constitution : récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel (1937) ; agrément : récépissé de déclaration, compte-rendu de réunion, notification, correspondance (1947) ; modification et nouvelle dénomination [1] : statuts (1991).

[1] La société de pêche devient une association agréée de pêche et de pisciculture dénommée « La Sana Vive ».