Dépenses et recettes. Add to clipboard 11W4 File 1972-1995 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes. Add to clipboard 11W3 File 1972-1996 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).