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Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Travaux
Travaux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Finances
Finances
Administration et personnel
Administration et personnel
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.