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Descriptions archivistiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
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Administration et personnel
Administration et personnel
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Finances
Finances
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux
Travaux
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.