Affichage de 291 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Presbystère.
Presbystère.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement militaire
Recensement militaire
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Résultats 201 à 250 sur 291