Zone d'identification
Cote
D7-8
Titre
Registres des arrêtés du maire.
Date(s)
- 1821-1972 (lacunes : 1844-1912) (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
2 registres
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.