Affichage de 60 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes administration Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Presbystère.
Presbystère.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
École.
École.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux.
Contentieux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Résultats 1 à 50 sur 60