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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Français
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Volume 2 (P à Z)
Volume 2 (P à Z)
Volume 1 (A à O)
Volume 1 (A à O)
Viticulture.
Viticulture.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vaccinations.
Vaccinations.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Tramway.
Tramway.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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