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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes administration générale Français
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Décroissant
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Personnel municipal
Personnel municipal
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.