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Fonds communal de Courtes recordgrp
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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Tables décennales.
Tables décennales.