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Descriptions archivistiques

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Comptes administratifs.

L4-5
Groupe de documents
1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
Groupe de documents
1823-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
Groupe de documents
1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

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Presse-papier

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