Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
Groupe de documents
1823-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Comptes administratifs.

L4-5
Groupe de documents
1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
Groupe de documents
1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats