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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier équipement
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Croissant
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbystère.
Presbystère.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Tramway.
Tramway.