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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier personnel
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Décroissant

Sapeurs-pompiers.

Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.

Agents titulaires et contractuels.

Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.