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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes administration
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
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