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Sapeurs-pompiers.

H11
File
1951-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.

Recensement de la population.

F1
File
1831-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Personnel municipal

Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

Agents titulaires et contractuels.

K8
File
1938, 1971-1979

Part of Fonds communal de Courtes

Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.

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