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- 1675-1746
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Procès-verbal d’expertise cadastrale, correspondance.
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
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Usurpation de terrains communaux.
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Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
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1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
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Église paroissiale (1er bâtiment).
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Réparations : correspondance (1823, 1843, 1845, 1849).
Refonte de la cloche : délibération, correspondance (1827).
Agrandissement : arrêté préfectoral autorisant un emprunt, cahier des charges, marchés de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1855-1866).
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Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, relevés numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1835).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
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