Showing 291 results

Archival description
Fonds communal de Courtes
Print preview View:
Descending

21 results with digital objects Show results with digital objects

Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1974-1983
1974-1983
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Viticulture.
Viticulture.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1930-1982
1930-1982
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
1940-1982
1940-1982
1920-1982
1920-1982
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1963-1982
1963-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Carte légendée.
Carte légendée.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Eau et santé.
Eau et santé.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Results 1 to 50 of 291