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- 1675-1746
Part of Fonds communal de Courtes
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Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des publications de mariages.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
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Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Procès-verbal d’expertise cadastrale, correspondance.
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
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Usurpation de terrains communaux.
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Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
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1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
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Église paroissiale (1er bâtiment).
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Réparations : correspondance (1823, 1843, 1845, 1849).
Refonte de la cloche : délibération, correspondance (1827).
Agrandissement : arrêté préfectoral autorisant un emprunt, cahier des charges, marchés de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1855-1866).
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Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, relevés numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1835).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
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