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Fonds communal de Courtes French
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Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Assurances.
Assurances.
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
État civil
État civil
1793-1802
1793-1802
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1793-1802
1793-1802
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
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