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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes registre
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Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cimetière.
Cimetière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tables décennales.
Tables décennales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.