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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes société
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Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Eau et santé.
Eau et santé.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance