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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes finances publiques
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Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Contentieux.
Contentieux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
École.
École.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Édifices publics
Édifices publics
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable