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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes liste nominative
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
École primaire communale.
École primaire communale.