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Fonds communal de Courtes
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1675-1746
1675-1746
1752-1779
1752-1779
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Garde nationale.
Garde nationale.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1833-1842
1833-1842
1824-1842
1824-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1831-1849
1831-1849
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
1843-1852
1843-1852
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1823-1869
1823-1869
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