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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier Français
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Décroissant
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Distillation.
Distillation.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Circulation routière.
Circulation routière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Bétail.
Bétail.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Assurance.
Assurance.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assainissement.
Assainissement.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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