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Fonds communal de Confrançon vie publique French
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Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.