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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon autorisation Français
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Croissant
Aliénés.
Aliénés.
Bureau économique.
Bureau économique.
Cimetière.
Cimetière.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.