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Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aliéné.
Aliéné.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bureau économique.
Bureau économique.
Camping municipal.
Camping municipal.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Défrichements.
Défrichements.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
École communale.
École communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification.
Électrification.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
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