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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier finances publiques
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Factures.
Factures.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Emprunts.
Emprunts.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distillation.
Distillation.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.