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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) convention
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.