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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) convention
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Croissant
1526-1780
1526-1780
1553-1780
1553-1780
1566-1758
1566-1758
[1700-1780]
[1700-1780]
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gravières.
Gravières.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
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