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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
École des Pigots.
École des Pigots.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.