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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon organisation scolaire
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Croissant
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Dons et legs.
Dons et legs.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.