Showing 27 results

Archival description
Fonds communal de Confrançon agriculture
Print preview View:
Descending
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Bureau économique.
Bureau économique.
Réquisitions.
Réquisitions.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Distillation.
Distillation.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1936-1959
1936-1959
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.