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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon organisation scolaire
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.