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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon société
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Vaccination.
Vaccination.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Fichier de population.
Fichier de population.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Nomades.
Nomades.
Bureau économique.
Bureau économique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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