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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon économie
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Décroissant
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Bureau économique.
Bureau économique.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Poids public.
Poids public.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)