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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon économie
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Pont bascule.
Pont bascule.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Bureau économique.
Bureau économique.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.