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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon agriculture Français
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Croissant
1936-1959
1936-1959
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Bétail.
Bétail.
Bureau économique.
Bureau économique.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Distillation.
Distillation.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Installations classées.
Installations classées.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Viticulture.
Viticulture.