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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon finances publiques
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Distillation.
Distillation.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Emprunts.
Emprunts.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Factures.
Factures.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.