Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.