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Descriptions archivistiques

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Chambre départementale d’agriculture.

1K14
Dossier
1932-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.

Chambre des métiers.

1K15
Dossier
1937-1980

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes électorales.

Tribunal et chambre de commerce.

1K13
Dossier
1973-1979

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes électorales.

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