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Fonds communal de Confrançon établissement d'enseignement
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Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison commune.
Maison commune.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.