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Archival description
Fonds communal de Confrançon procès-verbal
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations classées.
Installations classées.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.