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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon plan
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Décroissant
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison commune.
Maison commune.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.