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Fonds communal de Confrançon liste nominative
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Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
1936-1959
1936-1959
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Prestations.
Prestations.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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